Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROFESSIONS TOURISMES
Numéro de dépôt :
1648339
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2001
Présentation de la marque PROFESSIONS TOURISMES
Déposée le 28 février 1991 par monsieur Dominique PORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PROFESSIONS TOURISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROFESSIONS TOURISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648339.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFESSIONS TOURISMES est expirée depuis le 28 février 2001.
Dominique PORTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32